NEWSLETTER : S'INSCRIRE

Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site Internet www.toitpartoi.com, édité par TOIT PAT TOI, association régie par les dispositions de la loi du 1er Juillet 1901 et déclarée auprès de la Préfecture de la Vienne (86).

Représentant légal :  Charles Nicol, Président TPT

Directeur de la publication :  / Christian Hazard, Chargé de Projet TPT

Conception graphique : Melles Huijie LI, Yanran LI, Aurore MARRONNEAU  de l'école supérieur de communication ICOMTEC à Chasseneuil du Poitou, site du futuroscope.

Intégration Internet : agence "du web dans la cafetière"

Hébergement : Grégoire Michel "michelgr informatique"

Droits de Propriété Intellectuelle: 

L'ensemble du contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photographies, bandes sonores…) du site www.toitpartoi.com relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon plus générale, sur la propriété intellectuelle.

La reproduction ou représentation sans autorisation expresse et préalable, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, sur quelque support et par quelque procédé que ce soit est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

De même, toute utilisation du contenu du site à des fins illégales fera l'objet de poursuites judiciaires à l'égard du/des contrevenants.

Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs.